décisions

Convention d’occupation temporaire à titre gracieux de la buvette de la piscine d’été de la Communauté Alès Agglomération située sur la commune de La Grand’Combe avec l’association La Boule Branousienne du 1er juillet au 26 août 2026

Bail dérogatoire aux statuts des baux commerciaux à titre onéreux avec la SARL Le Sable Fin pour la mise à disposition d’un atelier relais n°2 situé sur la commune de Rousson

Convention de prêt à titre gracieux avec les archives départementales du Gard dans le cadre de l’organisation de l’exposition itinérante « Ma commune, mon histoire » à la Maison du Mineur du 2 juillet au 29 septembre 2026

MAPA relatif à la construction d’une maison de santé pluridisciplinaire à Chamborigaud

MAPA travaux relatif à la crêche Les BLacous de St Privat des VIeux

Convention d'occupation du parc des expos à titre onéreux par la CCI du Gard pour le salon du MIAM du 11 au 25/11/2026

Convention d'occupation du parc des expos à titre onéreux par la verrerie du 1er au 19/11/2026 pour le cirque VOST

Convention occupation du parc des expos à titre onéreux par 2 stés pour la salon du camping car du 27/10 au 2/11/2026

Convention de partenariat à titre gracieux avec la DASEN du Gard pour sensibilisation à la natation des écoles de Cendras

MAPA pour trx de construction de la station d'épuration de La Grand'Combe

Convention de prestation de services à titre onéreux avec l'association Meltingphot pour réalisation de 2 vidéos en 2026

Convention de mise à dispo à titre onéreux d'une partie du toboggan et/ou piscine été à M. Alexis TOPIE