décisions

Convention de mise à dispo à titre onéreux du site de l'ALSH Malataverne le 16/9 avec l'ass. La Miséricorde

Convention de prestation de services à titre onéreux avec la Cté de Cnes de Céze Cévennes pour 2024

Convention portant AOT du DP à titre onéreux avec la sté Pôle Mécanique Fun Cup pour atelier n°3 bât. C au PMAC

Convention de cession de droits de diffusion avec la SASU FESTIVISUEL Les Petits Provinciaux le 12/11/2025

Convention de mise à dispo à titre gracieux des locaux et du parking du Préhistorama de Rousson le 7/9

Convention à titre onéreux pour prestation au RPE Alès en 2025/2026

Convention à titre onéreux pour ateliers d'éveil musical au RPE Anduze en 2025/2026

Convention à titre onéreux pour prestation au RPE Bagard en 2025/2026

Convention à titre onéreux pour prestation au RPE Anduze en 2025/2026

Convention de mise à dispo à titre onéreux du PMAC avec l'ass. MCMC du 3 au 5/10

Convention d'occupation du parc des expos pour le salon du chiot du 3 au 5/10 - avenant n°1

Convention de mise à dispo du circuit vitesse du PMAC à la sté Furion le 16/9/2025