décisions

Convention de prestation de services à titre gracieux avec M. Thierry GUILLOT pour l’animation de Noël de l’ALSH La Cabane des Cévennes Les Mages le 17/12/2025

Convention à titre onéreux pour l’organisation d’activités sportives avec l’OMS à l’ASLH Mas Sanier du 8/7 au 8/8/2025

Convention portant AOT du DP à titre onéreux avec la sté CIP pour l'atelier n°2 du bât. F du PMAC

Règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du voyage d'Alès - A/R la décision n°2019/0319 du 2/10/2019

Avenant au bail cial du restaurant le clos de l'Abbaye de cENDRAS

Convention de prestation de services à titre onéreux avec le SMPC pour 2025

Convention de prestation de services à titre gracieux avec la SAS FRANCE INFRA

Convention de mise à dispo du PMAC à titre gracieux à l'association FFFMC le 13/12/2025

Convention de mise à dispo du toboggan au collège d'Alès Caminarem à titre onéreux

Convention de mise à dispo du toboggan avec le collège Henri Gamala du Collet de Dèze à titre onéreux

Convention de prestation de services à titre onéreux avec le collège de Brignon du 26/11 au 1/12/2025

Convention de mise à dispo à titre gracieux avec la cne de La Grand'Combe pour festival chardon ardent du 3 au 8/12/2025