décisions

Convention de mise à dispo à titre gracieux des locaux de l'EDM Alès à l'ass. Misaëlle Yoga et Bien Etre

Convention de mise à dispo à titre gracieux des locaux de l'EDM Alès avec l'ass. AXIS

MAPA relatif à une mission d'assistance technique et stratégique pour le service assainissement collectif de la CAA

Convention de mise à dispo à titre gracieux du mas sanier à l'association Les Francas le 13/11/2025

Convention de mise à dispo à titre onéreux du mas sanier à la SAS ATS le 27/9/2025

Convention de prestation de services à titre onéreux avec l'ass. Les Thérèses pour la crêche Les 1ers pas le 10/12/2025

Convention de prestation de services à titre onéreux avec l'ass. ADeaumino pour le RPE Bagard en 2025

Convention de partenariat à titre gracieux avec la sté SADEM GROUP pour le PMAC le jeudi 28 août 2025

Convention portant AOT du DP avec l'ass; racing Team GAZI pour la mise à dispo de 2 ateliers au PMAC à titre gracieux

Bail avec la sté SNR CEVENNES pour la mise à dispo d'un bâtiment de stockage avenue de Croupillac à Alès

MAPA portant sur l'analyse de l'eau destinée à la consommation humaine pour la REAAL

Convention mandat de gestion avec la SPL Alès Cévennes pour vente billets le 6/8 à la maison du Mineur de La Gd'Combe