décisions
0023
Signature à titre onéreux convention de mise à dispo de locaux pour le REP Bagard entre la Cté Alès Agglo et le judo club de salindres pour 2025
0022
Signature à titre onéreux convention d'occupation du parc des expos par l'ass. ALESPO pour la foire du 10 au 19/3/2025
0021
Signature à titre onéreux convention d'occupation du parc des expos par le CCAS d'Alès pour le repas des ainés du 13 au 18/2/2025
0020
Convention portant AOT du DP entre la Cté Alès Agglo et l'association ASA pour un bureau du bât. A au PMAC
0019
Obligations relatives aux plans de prévention des risques technologiques (PPRT) sur le territoire de la Cté Alès Agglo
0018
Signature à titre onéreux convention d'occupation du parc des expos par Scène et Piste Créations du 20 au 26/1/2025 - abrogation de la décision n°2024/0553 du 20/12/2024
0017
Signature d'un avenant à la convention de gestion des équipements et des services liés à l'ASLH de La Grand'Combe
0016
Signature à titre gracieux convention de mise à dispo de l'ALSH Malataverne à Cendras à l'OMS les mercredis de juin 2025
0015
Signature d'une convention de servitudes de passage souterraines entre la Cté Alès Agglo et la sté ENEDIS aux Salles du Gardon
0014
Signature à titre gracieux entre la Cté Alès Agglo et la cie de gendarmerie d'alès d'une convention pour la mise à dispo de locaux au PMAC le 16/1/2025
0013
Acceptation don de 6 estampes de M. Michel SEUPHOR appartenant à l'ass. des amis du musée PAB au musée PAB de la ville d'Alès
0012
Acceptation don de 16 objets appartenant à Mme Sylvie LUCAS au musée maison rouge de st jean du gard

