décisions

Convention de prestation de services à titre gracieux avec la ville d'Alès pour animation le 4/12 au PCS Rochebelle

Convention à titre onéreux avec Mme Julia BOGGINO pour RPE Rousson - A/R la décision n°2025/0046 du 31/1/2025

Bail civil avec la coopérative d'utilisation de matériel agricole du Ventalon sur la cne de Génolhac

Conventions de prestation de services pour la gestion et l'entretien des sentiers de randonnées hors Alès Agglo

MAPA relatif à la pose de comptages pour la sectorisation du réseau d'eau potable de plusieurs cnes de la CAA

Convention de mise à dispo à titre gracieux du site du mas sanier avec l'OMS le 29/8/2025

Convention de mise à dispo à titre gracieux de locaux à usage de bureaux éphèméres avec l'association de gestion du cratère

Convention de mise à dispo à titre gracieux du théâtre éphèmère avec l'association de gestion du cratère d'Alès

Convention de mise à dispo du PMAC avec le moto club du DRAC à titre onéreux le 27/9/2025

Avenant n°1 à la convention portant AOT du DP à titre onéreux pour le PMAC avec la sté PSPM

Convention d'occupation du parc des expos du 10 au 14/9 - A/R la décision n°2025/0242 du 19/6/2025

MAPA relatif à une mission de contrôle des installations d'assainissement non collectif