décisions

0455

0455

Convention constitutive d’un groupement de commandes de l’entente gardoise pour l’optimisation de la gestion et de l’élimination des déchets

0454

0454

Création d’une piste d’accès à la ressource – commune de Sainte-Cécile-d’Andorge – demande d’autorisation de défrichement

0453

0453

Convention de mise à disposition à titre onéreux de tout ou partie des services de la Communauté Alès Agglomération au SMTBA pour l’année 2026

0452

0452

Convention de mise à disposition à titre onéreux d’une partie du centre nautique Le Toboggan et/ou d’une piscine d’été à M. Farid GUERMACHE – maître-nageur sauveteur au service de la Communauté Alès Agglomération

0451

0451

Convention de mise à disposition à titre onéreux d’une partie du centre nautique Le Toboggan et/ou d’une piscine d’été à M. Raphaël ORLANDINI - maître-nageur sauveteur au service de la Communauté Alès Agglomération

0450

0450

Convention de mise à disposition à titre onéreux d’une partie du centre nautique Le Toboggan et/ou d’une piscine d’été à MME Virginie TOPIE – maître-nageur sauveteur au service de la Communauté Alès Agglomération

0449

0449

Convention de mise à disposition à titre onéreux d’une partie du centre nautique Le Toboggan et/ou d’une piscine d’été à M. Marc GAUTIER – maître-nageur sauveteur au service de la Communauté Alès Agglomération

0448

0448

Convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux du pôle mécanique Alès Cévennes avec la compagnie de gendarmerie départementale d’Alès le mercredi 10 décembre 2025 de 13h à 18h

0447

0447

Mise à disposition à titre gracieux du parking extérieur du parc des expositions à l’occasion d’un rassemblement de véhicules d’époque organisé par l’association Cévennes & Cars le dimanche 7 décembre 2025 de 6h à 13h

0446

0446

Convention de partenariat à titre gracieux avec l’association Vues du cap dans le cadre de la projection d’un film documentaire à la Maison du Mineur de La Grand’Combe le 4 décembre 2025 de 17h à 20h

0445

0445

Convention de mise à disposition à titre gracieux du site de l’ALSH du Mas Sanier avec l’association UNISCITE GARD – CEP ALES les lundi 1er décembre et jeudi 18 décembre 2025 de 8h30 à 18h

0444

0444

Renouvellement d’adhésion à l’association Institut des risques majeurs pour l’année 2025

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