décisions

Signature à titre gracieux entre la Cté Alès Agglo et la cie de gendarmerie d'Alès d'une convention pour le PMAC le 11/12

Signature à titre gracieux convention de mise à dispo du toboggan à l'ass. Baby Swimmer d'Alès

Signature à titre gracieux d'une servitude conventionnelle entre la Cté Alès Agglo et M. et Mme Thierry et Séverine GLEYZE

Désignation des lauréats du jeu le juste tri pour novembre 2024

Adhésion à la convention de participatiion Prévoyance proposée par le centre de gestion du Gard

Signature à titre gracieux entre la Cté Alès Agglo et l'ass. Planète Handisport d'une convention pour le PMAC le 15/11/2024

Signature à titre onéreux convention de prestation de services par l'ass. Sport Citoyen Cévenol à la maison de la jeunesse d'Alès

Signature à titre gracieux convention de mise à dispo des locaux de l'EDM M. André à l'ass. Variation's and Co en 2024/2025

Financement des investissements 2024 du budget principal - prêt Crédit Coopératif - montant total : 6 000 000 €

Signature d'une convention pour échange de données à caractère personnel entre la Cté Alès Agglo et France Travail Gard Lozère pour 3 crêches

Signature d'une convention de mise à dispo à titre gracieux d'un espace sur une parcelle à M-Atuech entre la Cté Alès Agglo et le BRGM

Signature à titre gracieux entre la Cté Alès Agglo et le Média BBC Studio France d'une convention pour le PMAC du 20 au 22/11