décisions

Convention de mise à dispo à titre gracieux de locaux à usage de bureaux éphèméres avec l'association de gestion du cratère

Convention de mise à dispo à titre gracieux du théâtre éphèmère avec l'association de gestion du cratère d'Alès

Convention de mise à dispo du PMAC avec le moto club du DRAC à titre onéreux le 27/9/2025

Avenant n°1 à la convention portant AOT du DP à titre onéreux pour le PMAC avec la sté PSPM

Convention d'occupation du parc des expos du 10 au 14/9 - A/R la décision n°2025/0242 du 19/6/2025

MAPA relatif à une mission de contrôle des installations d'assainissement non collectif

Renouvellement de l’adhésion de la Communauté Alès Agglomération à l’association Occitanie musée pour l’année 2025

Avenant n°1 à la convention d’attribution d’aides aux travaux forestiers avec l’association syndicale libre de gestion forestière (ASLGF) « Forêt à venir »

Convention de mise à disposition à titre onéreux du site de l’ALSH de Malataverne avec l’association ASCL Tennis de Table de Saint-Christol-les-Alès le dimanche 14 septembre 2025

Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux avec la chambre de commerce et d’industrie du Gard pour le bâtiment Le Hup

Convention d’occupation du parc des expositions à titre onéreux par les société SODEV TPL et Libertium Montpellier pour l’organisation du salon du camping-car du mardi 28 octobre au lundi 3 novembre 2025

Convention de prêt de documents d’archives à titre gracieux avec M. Maxime CLOT, étudiant au département architecture de l’institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg dans le cadre d’un projet de fin d’études du 1er octobre 2025 au 31 septembre...