décisions

2026/0128

2026/0128

Convention AOT du DP à titre gracieux avec la sté GFX pour le massif forestier du PMAC en 2026

2026/0127

2026/0127

Convention de mise à dispo à titre gracieux à la sté RD LIMITED au PMAC en 2026

2026/0126

2026/0126

Convention de servitudes de passage à titre gracieux avec la sté ENEDIS à St Hilaire de Brethmas

2026/0125

2026/0125

Acceptation don d'un coffin en châtaignier pour musée maison, rouge

2026/0124

2026/0124

Acceptation don de 10 objets pour musée maison rouge

2026/0123

2026/0123

Acceptation don d'un abécédaire pour maison rouge

2026/0122

2026/0122

Acceptation don de 50 oeuvres au musée PAB

2026/0121

2026/0121

Acceptation don d'une horloge au musée maison rouge

2026/0120

2026/0120

Acceptation don de 2 portes couverts en faiences au musée maison rouge

2026/0119

2026/0119

Avenant n°2 à la convention de mise à dispo de locaux à titre onéreux avec l'ass. ALES MYRIAPOLIS

2026/0118

2026/0118

Convention à titre onéreux avec la sté Sports Events pour le PMAC en 2026

2026/0117

2026/0117

Convention à titre onéreux avec la sté New Times pour l'atelier n°2 au bat. D au PMAC