décisions

Convention de mise à dispo à titre onéreux partie Toboggan et/ou piscine d'été à Mme Alyzée PLANQUE

Convention portant AOT du DP à titre onéreux avec la sté Eleganza Auto pour atelier n°6 au PMAC

Renouvellement adhésion à l'association IRMA pour 2026

Autorisation de signature de la convention d'occupation du dp avec la SAS SUR LE POUCE CEVENOL

Prolongation de la convention cadre concernant la mise à dispo de fibres optiques noires et hébergement sté GELOS SAS

Contrat de prêt à usage à titre gracieux avec M. Mikael JONATHAN en 2026

Convention de mise à dispo à titre gracieux du mas sanier à l'association RLH les 29 et 30 juin 2026

Convention de mise à dispo à titre gracieux de la piscine de Cauvel à l'association PAACT du 2/7 au 26/8/2026

Mise en service du champ captant dit de Gravelongue - dde autorisation de défrichement

SPA?C - conventions d'entente pour missions contrôle assainissement non collectif avec les cnes de la Cté de Cnes de Cèze Cévennes