décisions

0492

0492

Signature à titre gracieux entre la Cté Alès Agglo et la cie de Gendarmerie d'Alès pour mise à dispo des locaux du PMAC le 29/10

0491

0491

Signature à titre gracieux convention de partenariat entre la Cté Alès Agglo et l'ass. Le Salto du 30/9/2024 au 27/6/2025

0490

0490

Signature à titre gracieux convention de mise à dispo du site de Malataverne à l'école de Malataverne en 2024/2025

0489

0489

Signature à titre onéreux convention de mise à dispo du site de l'ALSH Malataverne à l'ass. Soleil Levain le 12/10/2024

0488

0488

Signature d'une convention de prestation de services entre la Cté Alès Agglo et le SMPC pour 2024

0487

0487

Signature à titre onéreux d'une convention d'occupation du parc des expos par le Carré Rose du 18 au 21/12/2024

0486

0486

Signature à titre onéreux entre la Cté Alès Agglo et l'ass. Passion Partage d'une convention pour le PMAC du 23 au 24/11/2024

0485

0485

Signature d'un avenant n°1 aux règlements de fonctionnement des ets petite enfance de la Cté Alès Agglo

0484

0484

Signature à titre onéreux d'un bail entre la Cté Alès Agglo et la SARL SODATEX pour la mise à dispo d'un atelier relais n°3 à Rousson

0483

0483

Signature à titre onéreux d'un bail entre la Cté Alès Agglo et la SAS BOUDI pour mise à dispo atelier relais n°3 à Rousson

0482

0482

Signature d'une convention unique entre la Cté Alès Agglo et la cne de Ribaute les Tavernes

0481

0481

Signature d'une convention unique entre la Cté Alès Agglo et la cne de Saint Martin de Valgalgues