décisions
0492
Signature à titre gracieux entre la Cté Alès Agglo et la cie de Gendarmerie d'Alès pour mise à dispo des locaux du PMAC le 29/10
0491
Signature à titre gracieux convention de partenariat entre la Cté Alès Agglo et l'ass. Le Salto du 30/9/2024 au 27/6/2025
0490
Signature à titre gracieux convention de mise à dispo du site de Malataverne à l'école de Malataverne en 2024/2025
0489
Signature à titre onéreux convention de mise à dispo du site de l'ALSH Malataverne à l'ass. Soleil Levain le 12/10/2024
0488
Signature d'une convention de prestation de services entre la Cté Alès Agglo et le SMPC pour 2024
0487
Signature à titre onéreux d'une convention d'occupation du parc des expos par le Carré Rose du 18 au 21/12/2024
0486
Signature à titre onéreux entre la Cté Alès Agglo et l'ass. Passion Partage d'une convention pour le PMAC du 23 au 24/11/2024
0485
Signature d'un avenant n°1 aux règlements de fonctionnement des ets petite enfance de la Cté Alès Agglo
0484
Signature à titre onéreux d'un bail entre la Cté Alès Agglo et la SARL SODATEX pour la mise à dispo d'un atelier relais n°3 à Rousson
0483
Signature à titre onéreux d'un bail entre la Cté Alès Agglo et la SAS BOUDI pour mise à dispo atelier relais n°3 à Rousson
0482
Signature d'une convention unique entre la Cté Alès Agglo et la cne de Ribaute les Tavernes
0481
Signature d'une convention unique entre la Cté Alès Agglo et la cne de Saint Martin de Valgalgues

