décisions
0480
Signature à titre gracieux convention de partenariat entre la Cté Alès Agglo et l'ass. Le Salto en 2024/2025
0479
Signature à titre gracieux convention de mise à dispo de locaux de l'EDM M.André à la Verrerie le 16/11/2024
0478
Signature à titre gracieux d'une convention de mise à dispo de locaux du conservatoire de musique M. André à l'ass. EIC en 2024/2025
0477
Signature à titre onéreux convention d'occupation du parc des expos par la CCI du Gard du 12 au 20/11/2024 pour le MIAM
0476
Signature d'une promesse de vente au profit de la SCI HELIOS aux Salles du Gardon - modif. décision n°2°23/0462 du 7/11
0475
Autorisation de signature de la convention d'occupation du domaine public entre la cté alès agglo et la SARL ADA pour le PMAC
0474
Signature d'une convention entre la Cté Alès Agglo et la sté Les Près Verts portant autorisation de passage sur la parcelle BD 173
0473
Signature à titre gracieux d'une convention de mise à dispo d'une expo avec le CIRCA de La Chartreuse de Villeneuve les Avignon
0472
Signature à titre gracieux d'une convention de prêt de matériel entre la Cté Alès Agglo et le club Roller Skating d'Alès du 10 au 15/10/2024
0471
Signature à titre gracieux entre la Cté Alès Agglo et le média Vulcan Magazine d'une convention pour le PMAC le 24/10
0470
Signature à titre onéreux d'une convention de prestation de services entre la Cté Alès Agglo et l'ass. RENC'ARTS en Cévennes pour le 12/10 au temple de Mialet
0469
Signature à titre onéreux d'une convention de prestation de services entre la Cté Alès Agglo et l'ass. ELLIPSE pour le 12/10

