décisions

0480

0480

Signature à titre gracieux convention de partenariat entre la Cté Alès Agglo et l'ass. Le Salto en 2024/2025

0479

0479

Signature à titre gracieux convention de mise à dispo de locaux de l'EDM M.André à la Verrerie le 16/11/2024

0478

0478

Signature à titre gracieux d'une convention de mise à dispo de locaux du conservatoire de musique M. André à l'ass. EIC en 2024/2025

0477

0477

Signature à titre onéreux convention d'occupation du parc des expos par la CCI du Gard du 12 au 20/11/2024 pour le MIAM

0476

0476

Signature d'une promesse de vente au profit de la SCI HELIOS aux Salles du Gardon - modif. décision n°2°23/0462 du 7/11

0475

0475

Autorisation de signature de la convention d'occupation du domaine public entre la cté alès agglo et la SARL ADA pour le PMAC

0474

0474

Signature d'une convention entre la Cté Alès Agglo et la sté Les Près Verts portant autorisation de passage sur la parcelle BD 173

0473

0473

Signature à titre gracieux d'une convention de mise à dispo d'une expo avec le CIRCA de La Chartreuse de Villeneuve les Avignon

0472

0472

Signature à titre gracieux d'une convention de prêt de matériel entre la Cté Alès Agglo et le club Roller Skating d'Alès du 10 au 15/10/2024

0471

0471

Signature à titre gracieux entre la Cté Alès Agglo et le média Vulcan Magazine d'une convention pour le PMAC le 24/10

0470

0470

Signature à titre onéreux d'une convention de prestation de services entre la Cté Alès Agglo et l'ass. RENC'ARTS en Cévennes pour le 12/10 au temple de Mialet

0469

0469

Signature à titre onéreux d'une convention de prestation de services entre la Cté Alès Agglo et l'ass. ELLIPSE pour le 12/10