décisions

0187

0187

Convention à titre onéreux du site L'ALSH de Malataverne avec l'ass. Amitié du Vent du Sud pour le 22/06

0186

0186

Convention de mise à dispo à titre gracieux d'un mlnubus à la cne de St Jean de Valériscle

0185

0185

Convention de partenariat à titre onéreux avec l'association CVN Aventure pour chemin de randonnées en 2025

0184

0184

Convention constitutive groupement de cdes avec Les Logis Cévenols et la cne de St Julien les Rosiers

0183

0183

Servitude conventionnelle à titre gracieux avec Mmes CALVIN et SEVENIER sur la cne de St Sébastien d'Aigrefeuille

0182

0182

Convention de prestation de services à titre onéreux avec Mme Edith PAGEAUD pour EDM Alès du 16 et 17/5

0181

0181

Convention de mise à dispo à titre onéreux du PMAC du 9 au 11 mai avec l'ass. ASPI RACING pour trophée

0180

0180

Convention de prestation de services à titre onéreux pour l'animation à la pomarède le 7/5

0179

0179

Signature bail cial pour resto clos de l'Abbaye à Cendras

0178

0178

Acception don pour le préhistorama de Rousson de MM. BOT et PAYAN

0177

0177

MAPA portant sur la reprise du génie civil du réservoir du Crouzoul sur la cne du Martinet

0176

0176

MAPA relatif aux trx de création d'un centre de tri multi-flux sur la cne de St Hilaire de Brethmas