décisions

0198

0198

Acceptation d'un don de livres et revues de la part de Mme Sylvie FABRE à la médiathèque A. Daudet

0197

0197

Convention de servitudes de passage souterraines ets de bornes de repérage et élagage sur parcelle cadastrée section BD 0173 à St Christol les Alès avec la sté ENEDIS

0195

0195

Convention à titre onéreux dépôt temporaire de distributeurs automatiques de boissons et de snacking avec la SARL ADA

0194

0194

Convention de mise à dispo à titre gracieux du site de Malataverne avec l'ass. CRIC-CRAC du 14 au 15/6

0193

0193

Convention de mise à dispo à titre gracieux du site du mas sanier à l'ass. des policiers d'Alès le 7/6

0192

0192

Convention de mise à dispo à titre gracieux des locaux de l'EDM Alès avec l'ass. Jazzoparc les 31/5 et 14/6

0191

0191

Convention à titre onéreux avec Les Logis Cévenols - OPH Alès Agglo pour la com dans le journal mensuel Alès Agglo

0190

0190

MAPA relatif à une mission d'assistance à la gestion du contrat de concession production et des contrats de délégation de service public adduction eau potable sur le territoire de la Cté Alès Agglo

0189

0189

Convention à titre onéreux de mise à dispo de Malataverne avec l'ass. AASORAC du 6 au 7/9

0188

0188

Convention de mise à dispo à titre gracieux locaux EDM Anduze avec l'ass. Jazzoparc du 21 au 28/07

0187

0187

Convention à titre onéreux du site L'ALSH de Malataverne avec l'ass. Amitié du Vent du Sud pour le 22/06

0186

0186

Convention de mise à dispo à titre gracieux d'un mlnubus à la cne de St Jean de Valériscle