décisions

Convention de partenariat à titre onéreux avec l'association CVN Aventure pour chemin de randonnées en 2025

Convention constitutive groupement de cdes avec Les Logis Cévenols et la cne de St Julien les Rosiers

Servitude conventionnelle à titre gracieux avec Mmes CALVIN et SEVENIER sur la cne de St Sébastien d'Aigrefeuille

Convention de prestation de services à titre onéreux avec Mme Edith PAGEAUD pour EDM Alès du 16 et 17/5

Convention de mise à dispo à titre onéreux du PMAC du 9 au 11 mai avec l'ass. ASPI RACING pour trophée

Convention de prestation de services à titre onéreux pour l'animation à la pomarède le 7/5

Signature bail cial pour resto clos de l'Abbaye à Cendras

Acception don pour le préhistorama de Rousson de MM. BOT et PAYAN

MAPA portant sur la reprise du génie civil du réservoir du Crouzoul sur la cne du Martinet

MAPA relatif aux trx de création d'un centre de tri multi-flux sur la cne de St Hilaire de Brethmas

Bail civil à titre onéreux avec la SCI TGP

Convention à titre onéreux de mise à dispo du site de l'ALSH Mas Sanier avec Mme Magali NICOLAS les 8 et 9/11/2025