décisions

Convention à titre onéreux avec la Sté VR AUTO pour le PMAC en 2026

Convention à titre onéreux avec l'ASA Alès pour le PMAC en 2026

Convention à titre onéreux avec la ASA ALES pour le PMAC en 2026

Convention de prestation de services à titre onéreux avec le collectif LANDRAGO pour 2025/2026

Constitution d'une servitude de passage et d'une servitude souterraine avec Mme Sonia DELATTRE à St Julien les rosiers

Convention de mise à dispo à titre onéreux du site du mas sanier à Mme TOGNACCI le 14/3/2026

Convention à titre onéreux avec Mme Nathalie POIRIER pour interventions sur 2 ets Petite enfance en 2026

Convention à titre onéreux avec l'association GO TO FIT pour l'ALSH Lézan en février 2026

Signature d'une convention unique avec la commune des Salles du Gardon

Servitude conventionnelle à titre gracieux avec la SAS AF IMMOBILIER à Saint Christol les Alès

Servitude conventionnelle à titre gracieux avec M. Michel TERRON sur la cne de Brignon

Servitude conventionnelle à titre gracieux avec la commune de Saint Victor de Malcap