décisions

0125

0125

Convention à titre onéreux d'occupation du parc des expos par la sté TIKM pour l"organisation de la manifestation TISSEADE le 23/11/2025

0124

0124

Renouvellement de l'adhésion à l'association Gard Tourisme en 2025

0122

0122

Signature d'un avenant n°1 au contrat à titre onéreux de mise à disposition d'un agent de propreté avec l'association raison de plus pour l'entretien des locaux du jardin d'enfants La Petite Ecole à Massillargues-Atuech

0121

0121

Avenant n°1 à la convention à titre onéreux de mise à disposition d'un local conclue avec l'association Prep'Avenir en 2025

0120

0120

Convention à titre onéreux de mise à disposition de locaux avec l'association LEADER en Cévennes au fil de l'eau pour 2025

0119

0119

Convention à titre gracieux de mise à disposition avec l'association pour la sécurité des sports mécaniques (ASSM 30) d'un local technique au Pôle Mécanique Alès Cévennes en 2025

0118

0118

Convention à titre onéreux d'accession au statut de résident pour l'utilisation du circuit vitesse et de la piste d'essai rallye du Pôle Mécanique Alès Cévennes avec la sté Garage Rossel et Fils pour 2025

0117

0117

Convention à titre gracieux avec la direction interdépartementale de la police nationale du gard pour la mise à disposition de locaux au Pôle Mécanique Alès Cévennes le mercredi 9 avril 2025 de 14H à 18H

2024

2024

Recensement des autorisations d'occupation du domaine public de droits réels

2024

2024

Recensement des marchés publics - fournitures

2024

2024

Recensement des marchés publics de prestations intellectuelles

2024

2024

Recensement des marchés publics services