décisions

Convention d’occupation du parc des expositions à titre onéreux par l’IMT Mines Alès pour l’organisation du gala et de la remise des diplômes le samedi 6 décembre 2025

Avenant n°1 à la convention unique avec la commune de Les Mages

Financement des investissements 2025 du budget principal – prêt Crédit Coopératif – montant total : 4 000 000€

Réalisation d’un contrat de prêt Transformation Ecologique d’un montant total de 2 000 000€ auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement des investissements 2025 prévus au budget annexe « Régie à autonomie financière Eau Potable »...

Convention d’occupation du parc des exposition à titre onéreux par l’association ALESPO pour l’organisation de la foire du lundi 9 au mercredi 18 mars 2026

Convention constitutive d’un groupement de commandes de l’entente gardoise pour l’optimisation de la gestion et de l’élimination des déchets

Création d’une piste d’accès à la ressource – commune de Sainte-Cécile-d’Andorge – demande d’autorisation de défrichement

Convention de mise à disposition à titre onéreux de tout ou partie des services de la Communauté Alès Agglomération au SMTBA pour l’année 2026

Convention de mise à disposition à titre onéreux d’une partie du centre nautique Le Toboggan et/ou d’une piscine d’été à M. Farid GUERMACHE – maître-nageur sauveteur au service de la Communauté Alès Agglomération

Convention de mise à disposition à titre onéreux d’une partie du centre nautique Le Toboggan et/ou d’une piscine d’été à M. Raphaël ORLANDINI - maître-nageur sauveteur au service de la Communauté Alès Agglomération

Convention de mise à disposition à titre onéreux d’une partie du centre nautique Le Toboggan et/ou d’une piscine d’été à MME Virginie TOPIE – maître-nageur sauveteur au service de la Communauté Alès Agglomération

Convention de mise à disposition à titre onéreux d’une partie du centre nautique Le Toboggan et/ou d’une piscine d’été à M. Marc GAUTIER – maître-nageur sauveteur au service de la Communauté Alès Agglomération