décisions

Convention de mise à dispo à titre onéreux du PMAC avec la sté CCF pour l'organisation du grand prix de l'ASA le 17/11/2026

Convention portant AOT du DP à titre onéreux avec la Sté Alès Batteries pour mise en place d'un espace pub au PMAC en 2026

Convention à titre onéreux pour soirée autour de l'alimentation par Mme CHALLENDE pour micro-crêche Les 1ers Pas le 8/10/2026

Convention de mise à dispo à titre onéreux du Toboggan à l'association VISA 2000 du 7/9/2026 au 27/6/2027

Convention de mise à dispo à titre gracieux du PMAC à l'association ASK Cévenole pour trophée Rouveyran Pneus le 1/11/2026

Convention de mise à dispo à titre gracieux de la piste vitesse du PMAC à Planète Handisport le 21/10/2026

Convention de partenariat à titre gracieux avec La Clède dans le cadre du PRE pour l'année scolaire 2026/2027

Servitude conventionnelle à titre gracieux avec la SARL Lotissement Méditerranéen pour passage entretien et exploitation canalisation d'eaux usées de 4 parcelles situées sur la cne de Cruviers-Lascours

Convention à titre gracieux pour des échanges intergénérationnels entre le relais petite enfance d’Alès et la résidence Samdo de Rochebelle pour la période du 1er octobre 2026 au 30 juin 2027

MAPA – location, installation, maintenance et exploitation d’un système de géolocalisation 4G/4G+ pour les véhicules de la Communauté Alès Agglomération

Convention de mise à disposition des locaux du conservatoire de musique Maurice André – site d’Alès à titre gracieux avec l’association Entr’ouvrir pour l’organisation d’ateliers de musicothérapie les samedis d’octobre 2026 à juin 2027

Convention de mise à disposition à titre onéreux du site de l’ALSH de Malataverne avec l’association Œuvre de la Miséricorde le mardi 15 septembre 2026