décisions

Convention à titre onéreux de mise à dispo du site de l'ALSH Malataverne avec l'ass. ACEGAA le 5/6/2025 de 9H à 23H

Convention à titre onéreux d'occupation du parc des expos par la sté Dino Culture and Co du 18 au 21/4/2025

Avant projet de vente d'un terrain à St Hilaire de Brethmas à la sté AYMARD Pesage - A/R la décision n°2025/0099 du 21/2

Convention à titre gracieux de mise à dispo du mas sanier à l'école montée de silhol les 23 et 26/6/2025

Convention à titre onéreux de mise à dispo de malataverne pour un vide grenier les 7 et 8 mai 2025

Avenant n°1 à la convention de prestation de services avec la sté par actions simplifiée Echo(s) et l'association Label Vie

Convention à titre onéreux de prestation de services pour la restauration scolaire du jardin d'enfants La Petite Ecole

Convention à titre onéreux avec la SASU PRO RACE CAR au PAMC en 2025 pour statut résident hors site

Convention à titre gracieux avec l'association ASK Cévenole pour le PMAC du 1er au 2 mars 2025

Convention de partenariat à titre gracieux avec M. Thierry VEZON pour expo à maison rouge du 9/4 au 2/11/2025

Convention à titre gracieux de mise à dispo de locaux de l'EDM Alès avec la verrerie du 25/2 au 4/3/2025

Convention à titre gracieux avec les consorts BONDURAND pour des trx de canalisation d'eau potable sur la cne de Génolhac