décisions

Servitude conventionnelle à titre gracieux avec la sté OPS sur la commune de Saint Victor de Malcap

Contrat de prêt d'oeuvres avec le centre Pompidou pour expo au musée PAB

Contrat de prêt d'oeuvres avec M. François MAIRE pour expo au musée PAB

Contrat de prêt d'oeuvres avec la ville de Toulouse pour expo au musée PAB

Contrat de prêt d'oeuvres avec l'université Sorbonne nouvelle pour expo musée PAB

Contrat de prêt d'oeuvres avec le musée des beaux arts de Rennes pour expo au musée PAB

Contrat de prêt d'oeuvres avec le musée d'arts de Nantes pour l'expo au musée PAB

Contrat de prêt d'oeuvres avec le CNAP pour expo musée PAB

Contrat de prêt d'oeuvres avec la BNF pour expo musée PAB

Convention de partenariat à titre gracieux avec l'entreprise FIGSTALK pour maison de la figue de Vézénobres

Convention de gestion locative avec l'OPH Logis Cévenols dans le cadre du NPNRU

MAPA relatif aux trx de consolidation partielle de la mine témoin