décisions
0267
Convention de mise à disposition à titre onéreux du pôle mécanique Alès Cévennes avec la société Caterham Compétition France pour l’organisation de la manifestation grand prix Alès Caterham Series les vendredi 5 et samedi 6 septembre 2025
0266
Bail dérogatoire aux statuts des baux commerciaux à titre onéreux avec la SAS AUTOMATISMES, MESURE, CONTROLE, REGULATION (AMCR) pour la mise à disposition d’un ensemble immobilier comprenant un bâtiment à usage d’atelier relais sur la commune de Salindres
0265
Renouvellement de l’adhésion à la fédération des écomusées et des musées de soci265été pour Maison Rouge – Musée des vallées cévenoles pour l’année 2025
0264
Convention à titre onéreux pour prestation OMS à l'ALSH Malataverne du 8/7 au 21/8/2025
0263
Convention à titre gracieux pour présentation activité raseteur à l'ALSH Vézénobres le 11/7 par M. Fabrice SEGUREL
0262
Convention de partenariat à titre gracieux avec l'EHPAD les 4 Saisons de Bagard
0260
AOT du DP à titre onéreux pour le bâtiment Hospitality du PMAC
0259
Accord cadre de services à procédure adaptée pour la réalisation et prélèvements et d'analyses sur des stations d'épurations de la Cté Alès Agglo
0258
Convention de mise à dispo à titre onéreux d'une partie du toboggan et/ou d'une piscine d'été à Mme Julie MARTY
0257
Convention de mise à dispo à titre gracieux de la piscine de Cauvel avec l'ass. PAACT du 7/7 au 27/8/2025
0256
Convention de mise à dispo à titre gracieux des locaux de l'EDM Alès à l'ass. Entrouvir les 14 et 28/6 et le 11/7/2025
0255
Convention de prêt à usage à titre gracieux avec la ville d'Alès pour une expo aux archives municipales