décisions

0267

0267

Convention de mise à disposition à titre onéreux du pôle mécanique Alès Cévennes avec la société Caterham Compétition France pour l’organisation de la manifestation grand prix Alès Caterham Series les vendredi 5 et samedi 6 septembre 2025

0266

0266

Bail dérogatoire aux statuts des baux commerciaux à titre onéreux avec la SAS AUTOMATISMES, MESURE, CONTROLE, REGULATION (AMCR) pour la mise à disposition d’un ensemble immobilier comprenant un bâtiment à usage d’atelier relais sur la commune de Salindres

0265

0265

Renouvellement de l’adhésion à la fédération des écomusées et des musées de soci265été pour Maison Rouge – Musée des vallées cévenoles pour l’année 2025

0264

0264

Convention à titre onéreux pour prestation OMS à l'ALSH Malataverne du 8/7 au 21/8/2025

0263

0263

Convention à titre gracieux pour présentation activité raseteur à l'ALSH Vézénobres le 11/7 par M. Fabrice SEGUREL

0262

0262

Convention de partenariat à titre gracieux avec l'EHPAD les 4 Saisons de Bagard

0260

0260

AOT du DP à titre onéreux pour le bâtiment Hospitality du PMAC

0259

0259

Accord cadre de services à procédure adaptée pour la réalisation et prélèvements et d'analyses sur des stations d'épurations de la Cté Alès Agglo

0258

0258

Convention de mise à dispo à titre onéreux d'une partie du toboggan et/ou d'une piscine d'été à Mme Julie MARTY

0257

0257

Convention de mise à dispo à titre gracieux de la piscine de Cauvel avec l'ass. PAACT du 7/7 au 27/8/2025

0256

0256

Convention de mise à dispo à titre gracieux des locaux de l'EDM Alès à l'ass. Entrouvir les 14 et 28/6 et le 11/7/2025

0255

0255

Convention de prêt à usage à titre gracieux avec la ville d'Alès pour une expo aux archives municipales