décisions

Convention à titre onéreux de mise à dispo du toboggan avec l'association VISA 2000

Convention à titre onéreux de MAD du toboggan avec l'association Les Marraines

Convention à titre onéreux de MAD du toboggan avec l'Ets IME de Rochebelle

Convention de mise à dispo à titre onéreux de l'ALSH Malataverne les 19 et 20 septembre 2026

Convention de prêt à titre gracieux avec M. Jean-Michel BORSNAK

Convention de cession de droits d'auteur à titre gracieux de 4 photos de M. Emmanuel PERRIN

Convention de prestation de services à titre onéreux pour Les 1ers pas le 10/12 - A/R la décision n°2025/0305 du 25/8

Convention de prestation de services à titre onéreux pour le RPE Alès le 12 12

Convention de prestation de services à titre onéreux pour le RPE Rousson le 11 12

Convention de prestation de services pour le RPE Anduze le 9 12

Convention de prestation de services pour le RPE Bagard le 8 12

Convention d'occupation du parc des expos à titre onéreux par l'amicale des sp d'Alès le 21/12