décisions

0352

0352

Convention de mise à dispo à titre gracieux de la piste vitesse du PMAC à l'ass. PH le 8/11

0351

0351

Convention d'occupation du parc des expos à titre onéreux par la CCI du Gard pour salon MIAM du 5 au 19/11

0350

0350

Convention de partenariat à titre gracieux pour la mise à dispo du parc des expos avec la CCI du Gard pour salon MIAM

0349

0349

Avenant n°1 à la convention unique avec la cne de Ribaute les Tavernes

0348

0348

Cession de véhicule déclaré techniquement irréparable suite à accident en 2025

0347

0347

Convention de mise à disposition à titre gracieux du site de l’ALSH du Mas Sanier avec le collège Alphonse Daudet pour les jeudi 9 et vendredi 10 octobre 2025

0346

0346

Ouverture d’une ligne de trésorerie auprès d’ARKEA BANQUE – montant 4 000 000 € - budget principal et budgets annexes de la Communauté Alès Agglomération

0345

0345

Convention à titre onéreux relative à l’organisation d’une animation « nature » avec l’association Sentiers Vagabonds pour l’ALSH de Bagard les 11 et 17 juillet 2025

0344

0344

Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux avec la chambre des métiers et de l’artisanat du Gard

0343

0343

Semaine cévenole 2025 – marché des artistes et artisans – prestation de services à titre onéreux

0342

0342

Convention de mise à disposition du circuit vitesse du Pôle Mécanique Alès Cévennes à titre onéreux avec la société Vélo Jaune le 28 septembre 2025

0341

0341

Contrat de cession de droit d’exploitation avec le Centre méditerranéen de littérature orale – spectacle /conte « Joia » à la médiathèque Alphonse Daudet d’Alès le 1er octobre 2025