décisions

2026/0206

2026/0206

Convention de mise à dispo à titre onéreux de l'ALSH Mas sanier à Mme Linda AMRANE du 18 au 19/4/2026

2026/0205

2026/0205

Convention d'occupation du parc des expos par la SAS ESA pour le salon de l'habitat du 22 au 29/9/2026

2026/0204

2026/0204

Convention avec Le Praticable pour la prestation Contes Emois pour le RPE Rousson pour les 4 derniers mois de 2026

2026/0203

2026/0203

Convention avec Le Praticable pour prestation Conte Emois au RPE Rousson au 1er semestre 2026

2026/0202

2026/0202

Convention à titre onéreux pour organisation de 4 ateliers avec Le Salto à l'ALSH du Mas Sanier du 27 au 30/4/2026

2026/0201

2026/0201

MAPA relatif à des trx de création de branchements d'eau potable et d'assainissement pour la Cté Alès Agglo

2026/0200

2026/0200

MAPA relatif au contrôle de l'hygiène alimentaire dans les ALSH et structures petite enfance de la Cté Alès Agglo

2026/0199

2026/0199

Convention de mise à dispo à titre gracieux d'une parcelle de terrain avec la sté GB JP

2026/0198

2026/0198

MAPA travaux relatif à la piscine du Martinet

2026/0197

2026/0197

Convention de partenariat à titre gracieux avec l'UNAPEI 30 secteur Alès Cévennes pour formation des agents des écoles

2026/0196

2026/0196

Convention de mise à dispo à titre gracieux du PMAC à la FFM en colère du Gard le 17/5/2026

2026/0195

2026/0195

Convention de mise à dispo à titre gracieux des insfrastructures du PMAC à la sté FLAT CAT PRODUCTIONS en 2026