décisions
2026/0206
Convention de mise à dispo à titre onéreux de l'ALSH Mas sanier à Mme Linda AMRANE du 18 au 19/4/2026
2026/0205
Convention d'occupation du parc des expos par la SAS ESA pour le salon de l'habitat du 22 au 29/9/2026
2026/0204
Convention avec Le Praticable pour la prestation Contes Emois pour le RPE Rousson pour les 4 derniers mois de 2026
2026/0203
Convention avec Le Praticable pour prestation Conte Emois au RPE Rousson au 1er semestre 2026
2026/0202
Convention à titre onéreux pour organisation de 4 ateliers avec Le Salto à l'ALSH du Mas Sanier du 27 au 30/4/2026
2026/0201
MAPA relatif à des trx de création de branchements d'eau potable et d'assainissement pour la Cté Alès Agglo
2026/0200
MAPA relatif au contrôle de l'hygiène alimentaire dans les ALSH et structures petite enfance de la Cté Alès Agglo
2026/0199
Convention de mise à dispo à titre gracieux d'une parcelle de terrain avec la sté GB JP
2026/0198
MAPA travaux relatif à la piscine du Martinet
2026/0197
Convention de partenariat à titre gracieux avec l'UNAPEI 30 secteur Alès Cévennes pour formation des agents des écoles
2026/0196
Convention de mise à dispo à titre gracieux du PMAC à la FFM en colère du Gard le 17/5/2026
2026/0195
Convention de mise à dispo à titre gracieux des insfrastructures du PMAC à la sté FLAT CAT PRODUCTIONS en 2026

