Liste des délibérations
B2026_02_21 Fonds de concours aux communes assurant la collecte des encombrants pour l’année 2025
B2026_02_20 Octroi de subventions 2026 dans le cadre de la Convention de Généralisation de l’Éducation Artistique et Culturelle (CGEAC)
B2026_02_19 Demande de subvention à la CAF du Gard au titre des financements CLAS – Année scolaire 2026-2027
B2026_02_18 Participation financière à la réalisation et l’utilisation du Plan Corps de Rue Simplifié (PCRS) de Territoire d’Energie GARD-SMEG
B2026_02_17 Remises gracieuses sur les parts assainissement collectif des factures d’eau – liste 2026-1
B2026_02_16 Cession la SASU Mont Cavala de parcelles BA207 BA208 et BA209 de la zone d’activité du Mont Cavala sur la commune de Vézénobres
B2026_02_15 Acquisition à M. Christian Baldo d’un terrain cadastré A0389 commune de Méjannes-lès-Alès
B2026_02_14 Acquisition à Monsieur Paul Liotard d’un terrain cadastré A0388 commune de Méjannes-lès-Alès
B2026_02_13 Acquisition à la Commune d’Alès d’emprises foncières – Intersections Fbg du Soleil-Fernand Pelloutier et Fbg du Soleil-Rue Cavalerie
B2026_02_12 Acquisition à Madame Claire Dupont d’une bande de terrain de la parcelle cadastrée section CN n°590 au 23 rue Danton à Alès
B2026_02_11 Attribution d’une subvention au syndicat Baticoop 1 et de primes individuelles aux copropriétaires
B2026_02_10 Programme d’Amélioration de l’Habitat – Attribution d’une subvention au syndicat Alès la Résidence et de primes individuelles
