Liste des délibérations
B2026_02_09 Programme d’Amélioration de l’Habitat – Attribution des subventions aux propriétaires – Liste n°54 des bénéficiaires
B2026_02_08 Programme d’Amélioration de l’Habitat – Attribution des subventions aux propriétaires (OPAH RU ANDUZE) – Liste n°15 des bénéficia
B2026_02_07 Programme d’Amélioration de l’Habitat – Attribution des subventions aux propriétaires (OPAH RU ALES) – Liste n°20 des bénéf
B2026_02_05 Convention avec l’Agence Départementale pour l’Information sur le Logement du Gard (ADIL30) pour l’année 2026
B2026_02_04 Convention cadre 2026-2028 convention annuelle 2026 et convention de partenariat 2026-2028 d’échange des données SIG
B2026_02_03 Modification partielle de la délibération B2024_04_01 du Bureau de Communauté du 16 octobre 2024 concernant la commune de Vabres
B2026_02_02 Octroi d’un fonds de concours à diverses communes
B2026_02_01 Octroi de subventions 2026 aux associations
B2026_02_00 Liste des délibérations du Bureau de Communauté du 29 avril 2026
B2026_01_11 Demande de subventions à l’État pour le Programme de Réussite Éducative
B2026_01_10 Demandes de subventions – Remplacement d’horloges astronomiques indépendantes par des horloges astronomiques communicantes – Ville d’Alès
B2026_01_09 Demandes de subventions – Rénovation de l’éclairage public – Remplacement par des luminaires à LED dans 18 communes
