Liste des délibérations
C2026_04_12 Renouvellement de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain (OPAH-RU) « Centre-ancien et
C2026_04_11 Contrat de mixité sociale avec l’État, la commune de Saint-Privat-des-Vieux et l’Établissement Public Foncier d’Occitanie
C2026_04_10 Formation des Élus
C2026_04_09 Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation – Abroge et remplace la délibération C2013.08.02
C2026_04_08 Octroi d’un fonds de concours d’investissement pour la sécurisation du chemin de Saint-Alary-Bas à la commune d’Anduze
C2026_04_07 Affectation des résultats 2025 du budget général et des budgets annexes
C2026_04_06 Compte financier unique (CFU) 2025 – Budget général et budgets annexes
C2026_04_05 Tarifs et redevances de la Communauté Alès Agglomération
C2026_04_03 Représentation de la Communauté Alès Agglomération au sein d’organismes extérieurs
C2026_04_02 Désignation des représentants de la Communauté Alès Agglomération dans les syndicats – Modification de la délibération
C2026_04_01 Adoption du nouveau Règlement intérieur
C2026_04_00 Liste des délibérations Conseil de Communauté du 24 juin 2026
