arrêtés

Acte de nomination d’un régisseur et de mandataires suppléants pour la régie de recettes du Pôle Mécanique Alès Cévennes de la Communauté Alès Agglomération sur la commune de Saint Martin de Valgualgues – Modificatif à l’arrêté n°2017/2295 en date du 31 août 20217 – abroge et remplace l’arrêté n°2018/0562 en date du 2 mai 2018

Vous souhaitez récupérer ce document ?
Scannez le QR code ci-contre