0019

0019

Interdiction utilisation stades pelousés de la Cté Alès Agglo le dimanche 28 Avril 2024
0019

0017

Composition des CAP – modification de l’arrêté n°2023/0107 du 6/11/2023
0019

0016

Autorisation de fonctionnement de la crêche Les Papillons Bleus – abroge acte n°2017/2831 du 29/12/2017
0019

0015

Acte de nomination d’un mandataire sous régisseur pour sous régie de recettes conservatoire M. André à Rousson – A/R l’acte n°2017/0494 du 20/3/2017
0019

0014

Acte de nomination de mandataires régie de recettes du conservatoire Maurice André sur Alès – A/R l’acte n°2020/0203
0019

0013

Autorisation de fonctionnement des crêches et des structures multi-accueils de la Cté Alès Agglo