par Corinne Adam | Mai 18, 2026 | arretes
Clôture de la sous-régie de recettes de la REAAL pour l’encaissement des sommes liées à la facturation des rôles généraux supplémentaires eau et assainissement et à la facturation des travaux – bâtiment Ex-REAL – fin de fonction du mandataire...
par Corinne Adam | Mai 18, 2026 | decisions
Cession de véhicules pour reprise par un professionnel pour l’année 2026
par Corinne Adam | Mai 18, 2026 | decisions
Convention de mise à disposition à titre onéreux du Pôle mécanique Alès Cévennes avec l’association Pôle Mécanique Moto Club pour l’organisation du festival Metzeller du samedi 6 au dimanche 7 juin 2026
par Corinne Adam | Mai 18, 2026 | decisions
Convention de mise à disposition du site de l’ALSH du Mas Sanier avec l’association Les Francas le jeudi 28 mai 2026
par Corinne Adam | Mai 7, 2026 | decisions
Convention de mise à disposition à titre gracieux du site de l’ALSH du Mas Sanier avec l’établissement scolaire Taisson le mardi 12 mai 2026
