Marché à procédure adaptée relatif à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande concernant l’accord cadre à bons de commande pour la géo-détection et le géo-référencement d’infrastructures enterrées (articles L2123-1, R2123-1 1°, R2123-4 à R2123-6 du Code de la commande publique) – autorisation de signature du marché et tout autre document y afférent
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