0069

0069

Délégation de signature petite enfance – A/R l’arrêté n°2025/0014 du 16/4/2025
0069

0068

Désignation des représentants au conseil d’école de l’école nationale supérieure des mines d’Alès – IMT Mines Alès
0069

0067

Interdiction utilisation stade Pierre Pibarot du 19/9 à 14H au 3/10/2025 à 8H
0069

0066

Délégation de fonctions à Mme Catherine PINAIRE – conseillère communautaire – modif. acte n°2025/0010 du 6/3/2025
0069

0065

Convention de mise à dispo et d’échange de données pour le PLU de la cne d’Euzet les Bains
0069

0064

Acte de nomination de mandataires pour la régie de recettes et d’avances de la REAAL