0043

0043

Provision pour risque et charges de fonctionnement – capital décès et accident de travail
0043

0038

Acte de nomination régisseur et ms pour piscine été de saint jean de valériscle
0043

0039

Avenant n°1 à la convention de mise à dispo avec Mme Malika RICHARDIER pour l’élaboration du PLU de St Ambroix
0043

0037

acte de nomination d’un régisseur, ms et m pour régie de recettes temporaire piscine été de Cendras
0043

0036

Acte de nomination d’un régisseur, ms et mandataire pour régie de recettes temporaire piscine été de Cauvel
0043

0035

acceptation à titre conservatoire d’un don de 2 cranes appartenant à M/ Bruno GUY