0014

0014

Délégation de signature à M. Patrick CATHELINEAU – directeur général
0014

0013

Délégation de signature – caractère exécutoire des délibérations, arrêtés et décisions
0014

2026/0012

Règlement intérieur des ALSH d’Alès Agglo – A/R l’acte n°2023/0053 du 23 juin 2023
0014

2026/0011

Convention de mise à dispo de locaux à titre onéreux avec le CMPP – signature avenant n°5
0014

2020/0010

Convention de mise à dispo de locaux à titre gracieux avec le CNRS – signature avenant n°4