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Acte de nomination d’un régisseur et de ms pour régie de recettes Médiathèque A. Daudet de la Cté Alès Agglo sur la ville d’Alès – A/R l’arrêté n°2023/0009 du 13/2/2023
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0073

Délégation de signature donnée à Mme Annick LE LAN – directrice du développement économique
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0072

Signature à titre gracieux entre la Cté Alès Agglo et l’agence Actions Territoires d’une convention pour le PLU de Bagard
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0071

Acte régie de recettes bâtiment Le Myriapole de la Cté Alès Agglo pour le s. dév. éco – modif. acte n°2017/0446 du 14/3/2017
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0070

Délégation de signature à Mme Varinia TOGNACCI – A/R l’acte n°2020/0086 du 20/8/2020