par Corinne Adam | Avr 10, 2025 | decisions
Convention de prêt à titre gracieux avec l’association service d’entraide protestant pour expos photos du 10 au 30/4/2025
par Corinne Adam | Avr 10, 2025 | decisions
Convention de prestation de services avec la sté MESSEY pour le verger conservatoire de Vézénobres
par Corinne Adam | Avr 10, 2025 | decisions
Convention à titre onéreux d’accession au statut de résident avec la sté SPORTS EVENTS pour le PMAC en 2025
par Corinne Adam | Avr 3, 2025 | decisions
Convention de mise à disposition à titre onéreux du pôle mécanique Alès Cévennes avec l’association Pôle Mécanique Auto Club pour l’organisation du VMA du vendredi 25 au dimanche 27 avril 2025 0146Télécharger
par Corinne Adam | Avr 1, 2025 | decisions
Convention à titre onéreux d’occupation temporaire pour réseaux constitués d’amiante-ciment et hors d’usage sur le domaine public routier avec le conseil départemental du Gard entre les PR0+000 et PR 0+460 de la RD246, les PR 0+355 et 1+885 de la RD246A et les PR0+000...
par Corinne Adam | Avr 1, 2025 | decisions
Convention de servitudes de passage souterraines, établissement de bornes de repérage et élagage de la parcelle cadastrée section AD 0121 située sur la commune de Saint Julien les Rosiers avec la société Enédis 0144Télécharger
