par Corinne Adam | Oct 7, 2026 | decisions
Convention de partenariat à titre gracieux avec La Clède dans le cadre du PRE pour l’année scolaire 2026/2027
par Corinne Adam | Oct 7, 2026 | decisions
Servitude conventionnelle à titre gracieux avec la SARL Lotissement Méditerranéen pour passage entretien et exploitation canalisation d’eaux usées de 4 parcelles situées sur la cne de Cruviers-Lascours
par Corinne Adam | Sep 25, 2026 | decisions
Convention à titre gracieux pour des échanges intergénérationnels entre le relais petite enfance d’Alès et la résidence Samdo de Rochebelle pour la période du 1er octobre 2026 au 30 juin 2027
par Corinne Adam | Sep 24, 2026 | decisions
MAPA – location, installation, maintenance et exploitation d’un système de géolocalisation 4G/4G+ pour les véhicules de la Communauté Alès Agglomération
par Corinne Adam | Sep 24, 2026 | decisions
Convention de mise à disposition des locaux du conservatoire de musique Maurice André – site d’Alès à titre gracieux avec l’association Entr’ouvrir pour l’organisation d’ateliers de musicothérapie les samedis d’octobre 2026 à juin 2027
par Corinne Adam | Sep 24, 2026 | decisions
Convention de mise à disposition à titre onéreux du site de l’ALSH de Malataverne avec l’association Œuvre de la Miséricorde le mardi 15 septembre 2026
