0044

0044

Convention à titre gracieux de mise à dispo d’espaces d’expos avec l’ass. DANY 8 au PMAC en 2025
0044

0042

Convention de servitudes de passage souterraines sur la parcelle section AH 1103 avec la sté Enedis à Bagard
0044

0041

Convention à titre onéreux de prestation de services RH avec le CCAS d’Alès pour 2025
0044

0040

MAPA relatif à la réhabilitation des réservoirs des Vernèdes sur la cne de Concoules, de Belle Poele sur la cne de Génolhac et des Fourches sur la cne de Sénéchas
0044

0039

Signature à titre gracieux convention de mise à dispo de la Maison du Mineur de La Grand’Combe à la cne de La Grand’Combe du 15 au 20 janvier 2025 pour les voeux à la population
0044

0038

Convention portant AOT du DP entre la Cté Alès Agglo et la sté GLP PMS pour un atelier du bât. G au PMAC
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