0019

0019

Obligations relatives aux plans de prévention des risques technologiques (PPRT) sur le territoire de la Cté Alès Agglo
0019

0018

Signature à titre onéreux convention d’occupation du parc des expos par Scène et Piste Créations du 20 au 26/1/2025 – abrogation de la décision n°2024/0553 du 20/12/2024
0019

0017

Signature d’un avenant à la convention de gestion des équipements et des services liés à l’ASLH de La Grand’Combe
0019

0016

Signature à titre gracieux convention de mise à dispo de l’ALSH Malataverne à Cendras à l’OMS les mercredis de juin 2025
0019

0015

Signature d’une convention de servitudes de passage souterraines entre la Cté Alès Agglo et la sté ENEDIS aux Salles du Gardon
0019

0014

Signature à titre gracieux entre la Cté Alès Agglo et la cie de gendarmerie d’alès d’une convention pour la mise à dispo de locaux au PMAC le 16/1/2025
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