0536

0536

Cession de véhicules de la Cté Alès Agglo pour reprise par un professionnel en 2024
0536

0534

Signature à titre gracieux d’une convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’implantation d’un pilote industriel sur le périmètre de la station d’épuration d’Alès
0536

0533

Signature à titre onéreux convention d’occupation du parc des expos par l’ass. Céven’Anim du 13 au 15/12/2024
0536

0532

Dossier de déclaration de trx au titre de la loi sur l’eau pour la réparation d’un mur de soutènement au Rieu
0536

0531

Signature à titre gracieux servitude conventionnelle entre la Cté Alès Agglo et la SARL LAFONT ALMT pour St Christol les Alès
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0530

Signature à titre gracieux convention pour mise à dispo de locaux à la sté ASBA à l’EDM Anduze le 23/11/2024
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