0476

0476

Signature d’une promesse de vente au profit de la SCI HELIOS aux Salles du Gardon – modif. décision n°2°23/0462 du 7/11
0476

0475

Autorisation de signature de la convention d’occupation du domaine public entre la cté alès agglo et la SARL ADA pour le PMAC
0476

0474

Signature d’une convention entre la Cté Alès Agglo et la sté Les Près Verts portant autorisation de passage sur la parcelle BD 173
0476

0473

Signature à titre gracieux d’une convention de mise à dispo d’une expo avec le CIRCA de La Chartreuse de Villeneuve les Avignon
0476

0472

Signature à titre gracieux d’une convention de prêt de matériel entre la Cté Alès Agglo et le club Roller Skating d’Alès du 10 au 15/10/2024
0476

0471

Signature à titre gracieux entre la Cté Alès Agglo et le média Vulcan Magazine d’une convention pour le PMAC le 24/10
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