2026_0306

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Convention d’occupation temporaire à titre gracieux de la buvette de la piscine d’été de la Communauté Alès Agglomération située sur la commune de La Grand’Combe avec l’association La Boule Branousienne du 1er juillet au 26 août 2026
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Bail dérogatoire aux statuts des baux commerciaux à titre onéreux avec la SARL Le Sable Fin pour la mise à disposition d’un atelier relais n°2 situé sur la commune de Rousson
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Convention de prêt à titre gracieux avec les archives départementales du Gard dans le cadre de l’organisation de l’exposition itinérante « Ma commune, mon histoire » à la Maison du Mineur du 2 juillet au 29 septembre 2026
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2026/0300

Convention d’occupation du parc des expos à titre onéreux par la CCI du Gard pour le salon du MIAM du 11 au 25/11/2026