par Corinne Adam | Nov 7, 2025 | decisions
Convention de prestation de services à titre onéreux avec l’association HAPTOMAÏ en 2025/2026
par Corinne Adam | Nov 5, 2025 | decisions
Convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels à titre onéreux avec l’association Pôle Mécanique Moto Club pour l’atelier n°4 du bâtiment B au pôle mécanique Alès Cévennes – autorisation de...
par Corinne Adam | Nov 5, 2025 | decisions
Convention de mise à disposition à titre onéreux du Pôle mécanique Alès Cévennes avec l’association sportive automobile d’Alès pour l’organisation de la manifestation Cévennes Race Track du samedi 6 au dimanche 7 décembre 2025
par Corinne Adam | Nov 5, 2025 | decisions
Convention de mise à disposition à titre gracieux d’un box du Pôle mécanique Alès Cévennes avec l’association Moto Club Fast As Shoya Tomizawa 48
par Corinne Adam | Nov 4, 2025 | decisions
Contrat de services professionnels commissaire scientifique à titre onéreux avec l’association des amis de Maison Rouge – musée des Vallées Cévenoles de Saint-Jean-du-Gard
par Corinne Adam | Nov 4, 2025 | decisions
Convention portant autorisation d’occupation du domaine public non constitutive de droits réels à titre onéreux avec la société MGB MOTO 2 pour l’atelier n°3 du Bâtiment D au pôle mécanique Alès Cévennes
