par Corinne Adam | Juil 30, 2024 | arretes
Acte de nomination d’un mandataire suppléant pour la régie de recettes pour l’encaissement des produits du Préhistorama de la Communauté Alès Agglomération sur la commune de Rousson – modificatif à l’arrêté n°2017/0095 du 3 février 2017 et abrogation de l’arrêté...
par Corinne Adam | Juil 25, 2024 | decisions
Signature à titre onéreux d’une convention de prestation de services entre la Communauté Alès Agglomération et l’association Sème ses motS du 6 janvier au 16 juin 2025
par Corinne Adam | Juil 25, 2024 | decisions
Signature à titre onéreux d’une convention de prestation de services entre la Communauté Alès Agglomération et l’association Sème ses motS du 16 septembre au 16 décembre 2024
par Corinne Adam | Juil 25, 2024 | decisions
Signature à titre gracieux d’une convention de mise à disposition des locaux du conservatoire de musique Maurice André à l’association fédération française des associations des musiciens amateurs du 19 au 26 octobre 2024
par Corinne Adam | Juil 25, 2024 | decisions
Musée Maison Rouge : servitude de passage sur les parcelles sections AB n°287 – n°1135 – n°1137 – n°1139 et n°1145 propriétés de la Communauté Alès Agglomération au bénéfice du propriétaire de la parcelle section AB n°304
