0485

0485

Signature d’un avenant n°1 aux règlements de fonctionnement des ets petite enfance de la Cté Alès Agglo
0485

0484

Signature à titre onéreux d’un bail entre la Cté Alès Agglo et la SARL SODATEX pour la mise à dispo d’un atelier relais n°3 à Rousson
0485

0483

Signature à titre onéreux d’un bail entre la Cté Alès Agglo et la SAS BOUDI pour mise à dispo atelier relais n°3 à Rousson
0485

0482

Signature d’une convention unique entre la Cté Alès Agglo et la cne de Ribaute les Tavernes
0061

0061

FSSSCT : désignation des représentants de la Cté Alès Agglo et du personnel – A/R l’acte n°2024/0008 du 8/3/2024