par Corinne Adam | Nov 8, 2024 | decisions
Mise à disposition à titre gracieux du parking extérieur du pars des expositions à l’occasion d’un rassemblement de véhicules d’époque organisé par l’association Cévennes & Cars le dimanche 1er décembre 2024 de 6h à 13h
par Corinne Adam | Nov 7, 2024 | decisions
Signature à titre gracieux d’une convention de mise à disposition du site de l’ALSH du Mas Sanier de la Communauté Alès Agglomération sur la ville d’Alès avec l’établissement scolaire Bellevue-Marie Rivier pour le jeudi 21 novembre 2024
par Corinne Adam | Nov 7, 2024 | decisions
Convention de mise à disposition de services aves le syndicat intercommunal de regroupement pédagogique (SIRP) Les Calandrelles
par Corinne Adam | Nov 7, 2024 | decisions
Marché à procédure adaptée (articles L2123-1 et R2123-1 du Code de la commande publique) relatif à la réalisation de diagnostics immobiliers et d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi et les mises à jour des dossiers de traçabilité – attribution, signature du...
par Corinne Adam | Nov 7, 2024 | arretes
Délégation de fonctions dans la gestion de la commission enfance jeunesse à M. Patrick LARMAGNAT, conseiller communautaire, membre du bureau – abroge et remplace l’arrêté n°2020/0112 en date du 28 août 2020
