0041

0041

Nomination régisseur, ms et mandataires pour régie de recettes temporaire piscine été du Martinet
0041

0042

Acte de nomination de mandataires suppléants pour la régie de recettes maison de la figue à Vézénobres
0041

0040

Nomination d’un régisseur, de ms et de mandataires pour régie de recettes temporaire piscine été St Julien les rosiers
0041

0043

Provision pour risque et charges de fonctionnement – capital décès et accident de travail