par Corinne Adam | Nov 12, 2025 | decisions
Convention de mise à disposition à titre onéreux du site de l’ALSH de Malataverne AVEC Mme Valérie CAPELIER du vendredi 12 au samedi 13 décembre 2025
par Corinne Adam | Nov 12, 2025 | decisions
Convention de mise à disposition à titre onéreux du site de l’ALSH du Mas Sanier avec Mme Chantal TRINCALD le vendredi 21 novembre 2025
par Corinne Adam | Nov 7, 2025 | decisions
Convention constitutive d’un groupement de commandes avec Les Logis Cévenols en vue de la passation de marchés pour la réalisation d’études et de travaux Grand’Rue Jean Moulin à Alès
par Corinne Adam | Nov 7, 2025 | decisions
Convention de prestation de services à titre onéreux avec l’association HAPTOMAÏ en 2025/2026
par Corinne Adam | Nov 5, 2025 | decisions
Convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels à titre onéreux avec l’association Pôle Mécanique Moto Club pour l’atelier n°4 du bâtiment B au pôle mécanique Alès Cévennes – autorisation de...
