par Corinne Adam | Avr 1, 2025 | arretes
Convention de mise à disposition et d’échange de données géographiques et descriptives, à titre gracieux avec le bureau d’études OTEIS pour le schéma directeur d’assainissement de la commune de Saint-Etienne-de-l’Olm 0013Télécharger
par Corinne Adam | Avr 1, 2025 | decisions
Convention à titre onéreux d’occupation temporaire pour réseaux constitués d’amiante-ciment et hors d’usage sur le domaine public routier avec le conseil départemental du Gard entre les PR0+000 et PR 0+460 de la RD246, les PR 0+355 et 1+885 de la RD246A et les PR0+000...
par Corinne Adam | Avr 1, 2025 | decisions
Convention de servitudes de passage souterraines, établissement de bornes de repérage et élagage de la parcelle cadastrée section AD 0121 située sur la commune de Saint Julien les Rosiers avec la société Enédis 0144Télécharger
par Corinne Adam | Avr 1, 2025 | decisions
Convention portant autorisation d’occupation du domaine public non constitutive de droits réels entre la Communauté Alès Agglomération et la société Motorspirit pour l’atelier n°3 du bâtiment B au pôle mécanique Alès Cévennes...
par Corinne Adam | Avr 1, 2025 | decisions
Convention à titre onéreux de prestation de services avec la société Label PING BONG pour le samedi 29 mars 2025 0142Télécharger
