par Corinne Adam | Août 7, 2024 | decisions
Signature à titre gracieux d’une convention de mise à disposition d’un local appartenant à l’association La Clède pour l’animation d’ateliers parentalité dans le cadre du programme de réussite éducative de la Communauté Alès Agglomération
par Corinne Adam | Août 7, 2024 | decisions
Adhésion à titre onéreux du syndicat des Hautes Vallées Cévenoles au service commun SIG de la Communauté Alès Agglomération – autorisation de signature
par Corinne Adam | Août 7, 2024 | decisions
Signature d’une convention de mise à disposition à titre gracieux de la cour et de la salle de réunion de la Maison du Tourisme et du Parc de Génolhac avec l’association Objectif Laine à l’occasion de la journée de la laine
par Corinne Adam | Août 7, 2024 | arretes
Nomination d’un régisseur et de mandataires suppléants pour la régie de recettes pour l’encaissement des produits de la Mine Témoin de la Communauté Alès Agglomération – abroge et remplace l’arrêté n°2023/0050 en date du 21 juin 2023
par Corinne Adam | Août 7, 2024 | arretes
Nomination d’un régisseur et de mandataires suppléants pour la régie de recettes pour l’encaissement de la taxe de séjour et de la taxe additionnelle à la taxe de séjour sur le territoire de la Communauté Alès Agglomération – abroge et remplace l’arrêté n°2017/0381 en...
