par Corinne Adam | Fév 24, 2025 | arretes
Déclaration d’utilité publique en parcellaire pour l’instauration des servitudes pour le passage de canalisations publiques d’assainissement en terrain privé nécessaire au projet de création d’une station intercommunale de traitement des eaux...
par Corinne Adam | Fév 21, 2025 | decisions
Convention de partenariat à titre gracieux avec M. Thierry VEZON pour expo à maison rouge du 9/4 au 2/11/2025
par Corinne Adam | Fév 21, 2025 | decisions
Convention à titre gracieux de mise à dispo de locaux de l’EDM Alès avec la verrerie du 25/2 au 4/3/2025
par Corinne Adam | Fév 21, 2025 | decisions
Convention à titre gracieux avec les consorts BONDURAND pour des trx de canalisation d’eau potable sur la cne de Génolhac
par Corinne Adam | Fév 21, 2025 | decisions
Signature d’une convention unique entre la Cté Alès Agglo et la cne de Boisset et Gaujac