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Convention de mise à disposition à titre onéreux du site de l’ALSH de Malataverne avec l’association VISA 2000 le mercredi 17 juin 2026
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Convention de mise à disposition à titre onéreux du site de l’ALSH du Mas Sanier avec Mme Laetitia GENOLHAC pour les samedi 11 et dimanche 12 avril 2026
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0169

Accord cadre de fournitures courantes à procédure adaptée portant sur l’installation d’un système de télégestion des éclairages publics d’Alès Agglomération comprenant la fourniture des modules de télégestion, l’acquisition, la maintenance et les prestations...
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0168

Convention de mise à disposition du circuit vitesse du Pôle mécanique Alès Cévennes à titre onéreux avec l’association CPP TEAM le samedi 9 mai 2026
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Bail dérogatoire aux statuts des baux commerciaux à titre onéreux avec la SCI SCA pour la mise à disposition de 2 ateliers industriels n°1 et 2 situés sur la commune de Saint-Julien-les-Rosiers