0479

0479

Signature à titre gracieux convention de mise à dispo de locaux de l’EDM M.André à la Verrerie le 16/11/2024
0479

0478

Signature à titre gracieux d’une convention de mise à dispo de locaux du conservatoire de musique M. André à l’ass. EIC en 2024/2025
0479

0477

Signature à titre onéreux convention d’occupation du parc des expos par la CCI du Gard du 12 au 20/11/2024 pour le MIAM
0479

0476

Signature d’une promesse de vente au profit de la SCI HELIOS aux Salles du Gardon – modif. décision n°2°23/0462 du 7/11
0479

0475

Autorisation de signature de la convention d’occupation du domaine public entre la cté alès agglo et la SARL ADA pour le PMAC